Mentions légales

Directeur de la publication : Couleurs du Monde, représenté par Mr Julien MARTINS

SARL – Siret: 80748725100025
APE : 4752A

Adresse du siège social : 10 avenue de la Porte Brancion 75015 PARIS
Email : contact[at]peinturecouleursdumonde.fr

L’hébergement de ce site est assuré par la société O2switch, Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Direction Artistique : Patricia MILHEM

Crédits visuels: Patricia MILHEM / Crédits photos : Couleurs du Monde, Patricia MILHEM

Informations légales:

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous par courrier électronique à contact[at]peinturecouleursdumonde.fr ou par courrier en écrivant à : Couleurs du Monde, 10 avenue de la Porte Brancion 75015 PARIS

Droits d’auteurs:

Les vidéos, photos, textes et logos contenus sur le site web Couleurs du Monde sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par Couleurs du Monde.

Leur extraction est exclusivement réservée à un usage strictement personnel, non collectif et non commercial.

Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que personnel et non-commercial, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de Couleurs du Monde est strictement prohibée.

Toute reproduction (transfert sur un autre support) ou utilisation de données du site web Couleurs du Monde est exclusivement limitée à l’usage personnel et privé des utilisateurs du réseau internet, à l’exclusion de toute diffusion notamment à usage commercial.

Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d’une partie substantielle des données du site web de Couleurs du Monde est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.